Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HANSA METALLWERKE AKTIENGESELLSCHAFT (Société de droit allemand) Sigmaringer Str. 107

Numéro de dépôt :
1156101
Date de dépôt :
28/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de HANSA METALLWERKE AKTIENGESELLSCHAFT (Société de droit allemand) Sigmaringer Str. 107

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 novembre 1980 par HANSA METALLWERKE AKTIENGESELLSCHAFT (Société de droit allemand) Sigmaringer Str. 107 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HANSA METALLWERKE AKTIENGESELLSCHAFT (Société de droit allemand) Sigmaringer Str. 107 domicilié(e) 7000 STUTTGART 81 (MOHRINGEN), REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE. - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156101.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 28 novembre 1990.

HANSA METALLWERKE AKTIENGESELLSCHAFT (Société de droit allemand) Sigmaringer Str. 107 a également déposé les autres marques suivantes : HANSA


HANSA METALLWERKE AKTIENGESELLSCHAFT (Société de droit allemand) Sigmaringer Str. 107 - 7000 STUTTGART 81 (MOHRINGEN), REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE. - Allemagne


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Robinetteries et accessoires pour installations sanitaires.